Étiquette : Notaire

Catégories
Déménagement/Emménagement Highscores

Une convocation, un décompte et l’addition !

En novembre dernier, la banque nous demandait une « convocation » du notaire confirmant la date de signature de l’acte final, afin de boucler le dossier de crédit.

La notaire refusa en disant que ce que voulait la banque c’était le « décompte », et qu’elle l’aurait 7j avant la vente, parce que… ben parce que madame la notaire en a décidé ainsi ! => score 1000 pts. (pour l’histoire, nous avons eu le décompte via un autre notaire pour la vente de notre maison, 3 semaines avant la signature.)

On a eu beau lui expliquer que la banque ne demandait pas le décompte à ce stade (qui s’accompagne d’une convocation) et qui est certes traditionnellement fourni dans le dernier mois avant la signature pour bien caler les montants dus par chacun, mais juste une preuve formelle qu’il y avait bien une vente de prévue à la date indiquée sur la demande de crédit.

Bon, après s’être fait entendre « Écoutez, je pratique depuis 22 ans, vous n’allez pas m’apprendre mon métier ! Ce que veut la banque, c’est un décompte ! Et ils l’auront 7j avant la signature de l’acte. » (Bonus insolence de 500 pts) On n’a pas insisté, et on a passé à la banque les échanges de mail indiquant la date de signature pour finaliser le dossier. Par contre… la banque nous a bien dit qu’ils auraient besoin pour le coup de la convocation officielle et du décompte… 10j avant la vente.

Courant février Jenn appelle donc la notaire pour lui dire que nous aurons besoin du décompte non pas 7, mais 10 jours avant la date de signature.

Évidemment… 10j avant… rien => score 1000 pts.

Et aujourd’hui, ben on est à j-7, et… toujours rien ! Donc sur les coups de midi, Jenn appelle, tombe sur la clerc, lui fait le topo, et là, la clerc d’expliquer « ha ben non, il n’y a rien dans votre dossier, même pas un brouillon ». => score 1000 pts. Après lui avoir « gentiment » expliqué que si on n’envoyait pas ce papier à la banque avant ce soir on perdait le crédit, donc vente annulée (et pas de notre faute donc sans frais), donc les vendeurs ne pouvez plus acheter leur nouvelle maison, et nos acheteurs reprendre la nôtre, bref que la vie de 3 familles dépendait de la capacité de sa notaire à faire son boulot… on reçoit finalement le sésame vers 15h30, erroné ! => 1000 pts. Et enfin la bonne version à 16h, accompagné de ce message :

Ben, oui du coup, il y a bien erreur de votre part (1000 pts), puisque :

  1. Sans offre de prêt complète, la vente aurait été annulée le 31/12/2020, selon VOTRE propre clause de condition suspensive d’obtention de prêt à cette date.
  2. Sans avoir circonvenu les conditions avec la banque, nous ne pouvions pas vous remettre une offre complète sans la présente convocation…

Bonus double peine x2.

Bon… plus que 6j… on a tellement hâte de la voir en personne cette notaire…

Si vous entendez parler dans les médias de la disparition d’une notaire en province… vous pourrez témoigner à notre décharge.

En attendant, Notaire toujours top of the food chain !

Catégories
Déménagement/Emménagement Highscores

Inception Notariale

Vous aimez Christophe Nolan ? Les notaires aussi apparemment, puisque j’arrive à être l’actuel et l’ancien propriétaire de notre maison en même temps…

Eh oui, aujourd’hui on a reçu les papiers pour la signature de l’acte authentique du 30/03 pour la vente de notre maison.

Je vous passe les fautes, à ce niveau de jeu, même pour l’importance de papiers officiels comme ceux-là, on ne peut plus remettre en cause la position de meilleur joueur au monde du notaire ! Donc, 3 erreurs de typographie dans ma relecture de l’acte final, j’apprends que l’ancien propriétaire s’appelait Franck Jacques… punaise ! Exactement comme moi, étonnant non ? Ben surtout faux bien entendu, on en aurait bien ri à l’acquisition autrement.

L’article « ORIGINE DE PROPRIÉTÉ » qui n’est autre qu’un copier/coller de notre acte de propriété indiquant comment nous avons acquis le bien arrive donc à être faux ! Un copier/coller… FAUX ! Mais comment est-ce même possible ? Uniquement chez un notaire… => score = 1000 pts + bonus « CTRL+C / CTRL+V » de 500 pts.

Mais cette relecture ne se finit pas là, ça c’était page 20, et comme un second effet Kiss Cool, en page 21 je tombe sur un article « NÉGOCIATION » qui indique que l’on doit 12 000 € à une agence immobilière au titre de la négociation de la vente… Ouais, c’est-à-dire… on n’a pas utilisé d’agence immobilière justement parce que 12 000 € pour ça c’est purement et simplement du vol organisé ! => score = 1000 pts.

Sérieusement… à chaque interaction avec l’un des trois notaires, il y a une connerie, à ce stade ce n’est même plus amusant ni fatigant, c’est juste statistiquement sidérant !

Bilan de cet article = 2 500 pts. Et le titre de recordman du monde toute catégorie d’incompétence confondue : Notaire !

Retrouvez le résultat des meilleurs scores sur la page HI-SCORES.

Catégories
Déménagement/Emménagement Highscores

La note et une aspirine

Notaire

À l’heure où j’écris cet article, nous sommes dans la dernière ligne droite sur deux transactions : notre achat, et la vente de notre bien actuel. Dans les deux cas, il nous reste à signer l’acte authentique. Trois notaires vont illustrer notre histoire :

  1. Notaire 1 = Le notaire pour notre achat (même notaire pour nous et les vendeurs)
  2. Notaire 2 = Notre notaire pour la vente de notre bien
  3. Notaire 3 = Le notaire de nos acheteurs (qui ont fait le choix d’aller avec leur propre notaire)

Suivons l’ordre chronologique des évènements.

INSERT COIN – ROUND 1, la promesse de vente pour l’achat

Pour la préparation de la promesse de vente pour notre acquisition, le Notaire 1 nous envoie une procuration avec le contrat de promesse de vente :

  • Faute d’orthographe dans la procuration => score = 500 pts x2 bonus combo pour la même erreur dans le contrat = 1 000 pts
  • Erreur dans l’état civil du vendeur ! (le truc pas grave du tout donc…) => score 1 000 pts
  • Oubli de la date d’expiration de la promesse de vente (là aussi, le truc vraiment mineur…) => score 1 000 pts
  • L’injonction pour le manque d’un document au dossier, je cite : « L’attestation de non opposition n’a pas été fournie par le PROMETTANT. » Sauf que… le document en question est bien dans le dossier que nous avons envoyé… => score 1 000 pts + extra 500 pts pour amabilité = 1 500 pts.
  • Retour des documents après correction avec… toujours la même erreur d’orthographe ! => Extra credit, same player play again, bonus + 500 pts.

Et c’est la fin du premier round avec un score intermédiaire de 5 000 pts d’incompétence.

ROUND 2, suivi des jalons de la promesse de vente

Entre la signature de la promesse de vente et la date de signature de l’acte authentique, plusieurs étapes majeures peuvent annuler la vente. Certaines de notre fait, donc on les connait et on informe le notaire de leurs avancées, d’autres du fait des vendeurs ou d’institutions externes, dont seul le notaire peut nous tenir au courant :

  • Rétraction des vendeurs possible jusqu’à j +10 après la signature, aucune info, aucun suivi, obligé de relancer par mail le 12e jour pour confirmer => score 1 000 pts
  • Exercice du droit de préemption de la mairie ou de la société d’aménagement foncier et établissement rural de la région jusqu’à j + 3 mois après la signature, là aussi, aucun suivi, aucune info, d’ailleurs à l’heure où j’écris je ne sais toujours pas si les organismes ont confirmé leurs intentions, mais comme cela fait plus de 3 mois, j’imagine que la règle du Notaire c’est « pas de nouvelle, bonne nouvelle… », une règle pas anxiogène du tout ! => score 500 pts
  • Etablissement de la date de signature de l’acte final. Histoire de se projeter, préparer le déménagement, les transferts de compte pour les réseaux, le changement d’adresse… les trucs pas importants de ce genre. Ben non, le notaire, lui ça ne le bouscule pas trop. Obligé de s’entendre entre vendeurs et acheteurs et de faire du lobbying auprès du notaire pour qu’il daigne enfin fixer une date (et encore… date qui ne sera confirmée officiellement que 7 jours avant !) => score 1 000 pts + bonus anticipation de 500 pts = 1 500 pts

Fin du round 2 avec un score du second tableau de 3 000 pts, soit un total de la progression à 8 000 pts d’incompétence.

ROUND 3, BOSS FIGHT !!

Il est possible, lors d’une transaction immobilière, d’identifier une certaine somme de la vente en bien mobilier (une cuisine équipée, des meubles de rangement…) L’intérêt ? Comme les taxes sont calculées sur la valeur de l’immobilier, ça peut faire baisser le montant du vol commis par le fisc.

  • Notaire 1 ne nous en informe pas du tout lors de nos échanges => score « le devoir de conseil je m’en balec’ » =  1 000 pts
  • Quand on l’apprend, via Notaire 3, au travers des discussions de notre transaction de vente, on en informe de suite Notaire 1 pour rectifier sur le contrat de vente de l’acte authentique. Non, pas possible selon lui, il fallait l’indiquer dans la promesse de vente, on ne plus rien changer. => score 500 pts + bonus mensonge (ou « je ne connais vraiment rien à mon boulot », au choix) de 1 500 pts  = 2 000 pts. Evidemment qu’on peut, c’est un bête avenant de contrat, et on était encore à 4 mois de la signature finale…

CHANGEMENT DE JOUEUR – NOTAIRE 3, Niveau secret

Pendant que l’acquisition suit son pathétique bout de chemin, on entame en parallèle les démarches pour la vente de notre bien.

Quelle surprise de lire dans la promesse de vente que nous sommes mariés « sous le régime canadien de la société d’acquêts » !

Ha ça fait mal quand tu apprends que tu te goures depuis 22 ans… Pis, ce n’est pas que nous, ça fait donc 22 ans que tous les avocats, banquiers, assureurs, notaires, le fisc, le service des Français à l’étranger… se gourent tous ! Oui parce qu’évidemment, c’est notaire 3 qui a raison ! Impossible de l’en faire démordre. Elle va donc vendre une maison dont les vendeurs sont sous le régime des acquêts canadien, alors que leur acte de propriété pour la maison qu’ils vendent et lui sous le régime de la communauté française… OK, fais comme tu veux, on s’en fout après tout, nous on cède la propriété, donc fais-toi plèze. En tout cas, que notaire 3 ait tort ou raison => score « je comprends vraiment rien à mon job » = 2 500 pts. En effet, si elle a tort c’est mérité devant le monceau d’évidence du contraire (livret de famille, publication des bancs, acte de propriété actuel…) et si elle a raison… notaire 1 et 2 (et notaire 0 de la première vente) sont des branques… bref 2 500 pts d’incompétence bien mérités.

NIVEAU MULTI-JOUEURS – NOTAIRE 2 et NOTAIRE 3, la communication interprofessionnelle

Ben c’est simple, il n’y en a pas (de communication interprofessionnelle). Notaire 2 nous demande des pièces du dossier qui sont en possession de Notaire 3, Notaire 3 dit des trucs aux acheteurs, mais pas à Notaire 2… en gros, comme pour la vente, on est obligé de bosser entre acheteurs et vendeurs, puis de faire le forcing auprès des notaires pour que ça avance dans le bon sens. => score « le client est roi – des cons » = 1 000 pts.

Et même quand on se met tous d’accord, par exemple sur une date de signature définitive le 16/03, ben non, Notaire 3 décide unilatéralement que NON ! Vous comprenez, il faudrait qu’elle mette l’argent sous séquestre (ce qui est 100% le boulot d’un notaire)… et visiblement ça la fait chier, donc tant pis pour les acheteurs que ça arrangeait, ils signeront le 30/03 (fallait pas prendre votre propre notaire les gars…) => score bonus 500 pts.

Bilan de cet article : Notaire = 15 000 pts

Retrouvez le résultat des meilleurs scores sur la page HI-SCORES.